films sans cinéma
Présentation de la marque films sans cinéma
Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par monsieur Patrick SAURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « films sans cinéma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque films sans cinéma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque films sans cinéma arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.
Patrick SAURET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14